Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITEAU CHAUVEAU
Groupement d'Intérêt Economique dit : PETITEAU CHAUVEAU GIE, de droit français, 79, rue La Boétie, Paris 8ème, France.

Numéro de dépôt :
1299754
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1995
PETITEAU CHAUVEAU de Groupement d\'Intérêt Economique dit : PETITEAU CHAUVEAU de droit français

Présentation de la marque PETITEAU CHAUVEAU

Déposée le 19 février 1985 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique dit : PETITEAU CHAUVEAU de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITEAU CHAUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupement d'Intérêt Economique dit : PETITEAU CHAUVEAU de droit français - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque PETITEAU CHAUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITEAU CHAUVEAU est expirée depuis le 19 février 1995.

Groupement d'Intérêt Economique dit : PETITEAU CHAUVEAU de droit français a également déposé les autres marques suivantes : CIVIS , EURO MISSILE , GRUCI , ELDORADO , UNISIGMA


Groupement d'Intérêt Economique dit : PETITEAU CHAUVEAU GIE, de droit français, 79, rue La Boétie, Paris 8ème, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

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